Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREATIVE BY NATURE PAYAN BERTRAND
PAYAN BERTRAND, S.A.

Numéro de dépôt :
4168633
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
CREATIVE BY NATURE PAYAN BERTRAND de PAYAN BERTRAND

Présentation de la marque CREATIVE BY NATURE PAYAN BERTRAND

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) PAYAN BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREATIVE BY NATURE PAYAN BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAYAN BERTRAND domicilié(e) 28 Avenue Jean XXIII - 06130 - Grasse - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 550 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, Mme. Véronique AUGER domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS50105 - 06902 - Valbonne Sophia Antipolis - France.

La marque CREATIVE BY NATURE PAYAN BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIVE BY NATURE PAYAN BERTRAND arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

PAYAN BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : GA GENERAL AROMATICS , PAYAN BERTRAND , HELIACTIVE BY NATURE , GENERAL AROMATICS , GA GENERAL AROMATICS , PROCESSe , Heli ActiVe by nature , CREACTIVE by Nature , PAYAN BERTRAND


PAYAN BERTRAND, S.A. - 28 Avenue Jean XXIII - 06130 - Grasse - France - SIREN 415550029


CABINET MURGITROYD, Mme. Véronique AUGER - Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS50105 - 06902 - Valbonne Sophia Antipolis - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, à savoir matières premières aromatiques naturelles et de synthèse destinées à la formulation de produits cosmétiques et de parfumerie, destinées à la formulation de détergents et produits d'entretien (pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, et préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser), et destinées à la formulation de produits pour conserver les aliments ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; compositions parfumées ; produits de parfumerie (matières premières aromatiques naturelles et de synthèse) ;

Ingrédients et préparations aromatiques à usage alimentaire (extraits de plantes, arômes alimentaires) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, notamment en chimie, en cosmétique et parfumerie, en conservation et aromatisation de produits alimentaires, et en produits détergents et d'entretien ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; informations, conseils, consultations portant sur les services précités.